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La RC activité est aussi appelée RC peau de banane

Quelle différence entre RC exploitation et RC activité ?

Écrit par Joffrey Sebault, le 4 avril 2021
Temps de lecture : 3 minutes
L'article en bref

L'assurance responsabilité civile professionnelle est là pour couvrir les risques de dommages aux tiers qui existent pour toutes les activités. Afin de s'adapter au mieux aux risques spécifiques de chaque entreprise, ce contrat comporte plusieurs garanties, dont deux basiques : la garantie de l'exploitation et la garantie de l'activité. En plus de celles-ci, il est aussi important de comparer les garanties optionnelles qui couvriront des risques propres à l'activité, lors du choix de son contrat. 

Qu'est-ce que l'assurance responsabilité civile professionnelle ? 

L'assurance responsabilité civile professionnelle (ou RC Pro) est la couverture incontournable pour toutes les entreprises. Son rôle est de couvrir le risque de dommages aux tiers, y compris auprès des clients.

Ce type de dommages étant extrêmement complexes à prévoir et à estimer, les contrats d'assurance RC Pro possèdent un éventail très large de garanties. Chaque contrat peut être composé de plusieurs de ces garanties afin de couvrir tous les risques de l'entreprise assurée. 

Qu'est-ce que la garantie RC exploitation ?

La garantie RC exploitation couvre une partie bien spécifique de la responsabilité civile professionnelle de l'entreprise. Tous les dommages qui pourraient survenir dans la vie courante de l'entreprise, lors de l'exploitation de manière générale.

Attention, la garantie RC Exploitation n'intervient que dans le cadre d'un dommage au tiers, et pas un dommage subi par l'entreprise. Ainsi, dans le cadre d'une perte de revenus propre, c'est la garantie perte d'exploitation du contrat d'assurance multirisque qui entrera en jeu.

Qu'est-ce que la garantie RC activité ?

La RC d'Activité est également une garantie couvrant une partie spécifique de la responsabilité civile professionnelle. Les dommages couverts sont ceux ayant cours pendant l'exécution de la prestation, ou pendant la fabrication du produit.

Prenons l'exemple d'un coiffeur. Si un de ses clients se prend les pieds dans le fil du sèche cheveux, et se foule la cheville, cet accident n'intervient pas dans le cadre de l'exécution de sa prestation mais dans la vie courante de l'entreprise. Il en va donc de la garantie RC Exploitation.

Si ce même client se retrouve brulé au 2nd degré à cause d'un produit décolorant (vraiment pas de chance 😶), le sinistre advient au cours d'une prestation. C'est donc à la garantie RC Activité de le prendre en charge.

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Quelles sont les garanties optionnelles d'un contrat de RC Pro ?

Un contrat d'assurance responsabilité civile comporte plusieurs garanties de bases qui sont indispensables pour n'importe quelle entreprise, de la plus petite à. la plus grande. En plus de celles-ci, d'autres garanties peuvent s'ajouter au contrat afin de couvrir un plus grand éventail de risques. 

Parmi les garanties optionnelles d'un contrat de RC Pro :

  • La garantie défense et recours, prend en charge les frais d'avocats en cas de litige. 🥑
  • La garantie de Faute inexcusable, vous assure en cas de négligence vis-à-vis de vos salariés. 👷
  • La garantie d'Atteinte à l'environnement, s'occupe des frais de dépollution. 🌳
  • La garantie des Biens Confiés, couvre les objets prêtés dans le cadre de votre activité. 📹