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Comment assurer la RC Pro dans le domaine du conseil en management

La couverture RC Pro du conseil en management

Écrit par Joffrey Sebault, le 8 juin 2021
Temps de lecture : 6 minutes
L'article en bref

Les contrats de responsabilité civile professionnelle diffèrent en fonction de l'activité, et également d'une entreprise à l'autre afin de couvrir le risque de la meilleure façon, et au meilleur tarif. Dans le cas du métier de consultant en management, ce genre de contrat est indispensable afin de couvrir d'éventuels dommages pendant l'activité.

Qu’est-ce que l’assurance RC Pro ?

L'assurance responsabilité civile professionnelle couvre les préjudices causés à des acteurs extérieurs à l'aide de plusieurs garanties, toutes rassemblées au sein d'un seul et même contrat d'assurance. Celui-ci intervient pour réparer un préjudice ayant touché une chose ou une personne extérieure à l'entreprise dans le cadre de la mission, ou tout simplement lors de l'exploitation de l'entreprise (un client glisse dans les locaux et chute, par exemple).

Quels dangers en tant que consultant en management ?

Les consultants sont aussi concernés par la menace de dommages aux tiers, et surtout dans le secteur du management.

Les risques de RC Pro auxquels un consultant en management peut avoir affaire sont :

  • Le dommage aux biens confiés, vous endommagez le matériel d’un client.
  • La transmission de virus informatiques
  • Le défaut de conseil, un client vous accuse d'avoir commis une erreur professionnelle qui lui a coûté de l'argent.

Est-on dans l'obligation de prendre une responsabilité civile professionnelle ?

Les professionnels dont le métier est réglementé sont dans l'obligation de se couvrir avec une assurance RC Pro. Un annuaire non exhaustif des professions réglementées est accessible sur le site de Bpifrance.

Pour les autres entreprises, comme on l’a déjà dit, le risque existe quand même, et peut coûter très cher... C'est pour cela qu'il est nécessaire de se couvrir quoi qu'il arrive.

Vous venez de subir un sinistre ?
>> On vous répond.

Quelles sont les garanties d'un contrat RC Pro ?

Les garanties les plus communes d’un contrat d'assurance responsabilité civile professionnelle pour un consultant en management sont la garantie d’exploitation et la garantie d’activité.

Beaucoup de garanties supplémentaires existent, mais ces deux-là sont primordiales :

  • La garantie d’exploitation.
    C'est une garantie qui permet de prendre en charge les aléas qui ne sont pas directement liés à la mission, mais qui peuvent survenir dans la vie courante d’une société. Si un sous-traitant se prend dans un meuble et tombe, ou si un stagiaire renverse une limonade sur le téléphone d’une cliente, par exemple.
  • La garantie d’activité.
    Elle sert à couvrir les dommages qui pourraient survenir pendant l'exécution de la mission. Si vous faites une erreur de conseil, ou que vous commettez simplement une erreur dans votre mission, ce sont des risques couverts par cette assurance.

Parmi les couvertures optionnelles, nous pouvons citer la garantie défense recours. La majorité des contrats de responsabilité civile professionnelle disposent d'une garantie défense recours permettant de bénéficier de conseils d'experts en droit. Cette garantie prend également en charge une partie des frais de justice en cas de procédure judiciaire.

Quel est le coût d'une couverture responsabilité civile professionnelle ?

Chez nous, l'offre commence dès 15€/mois. Le tarif d'un contrat de responsabilité civile professionnelle est cependant susceptible de varier et change selon le profil de risque de votre entreprise, et c’est le métier qui compose les fondements de ce profil.

Le profil de risques est défini par :

  • Le domaine d'activité, car deux spécialistes en management ne prennent pas les mêmes risques en travaillant pour une centrale nucléaire et l'autre pour un artisan.
  • La profession, dans la mesure où il s'agit de comprendre comment vous exercez. Et le code NAF n'est pas vraiment nécessaire pour cela. Une société peut tout à fait partager le même code NAF qu’une autre, et pourtant s'exposer à beaucoup plus de risques qu'elle.
  • Le chiffre d'affaires, car plus il est élevé, plus l'assuré s'expose aux risques.
  • Les clients, notamment leur taille.

À la réception de votre devis de RC Pro, vous serez en mesure de changer certains paramètres pour ajuster votre tarif. La récurrence de paiement et les risques couverts sont autant de facteurs qui jouent directement sur le prix de votre contrat RC Pro, pouvant ainsi le faire tripler.

Comment protéger son activité de consulting ?

Pour un consultant, beaucoup de dangers existent, mais certains peuvent être couverts en premier.

Parmi les assurances nécessaires :

  • La responsabilité civile professionnelle.
    Cette assurance vous protège d'un grand nombre de sinistres pouvant être causé de façon non-intentionnelle.
  • La protection juridique.
    Elle consiste en un accompagnement et une couverture des frais de justice en cas de litige.
  • L'assurance matériel informatique.
    Cette assurance est un incontournable pour protéger les outils de travail du vol et de la casse.