Comment faire évoluer votre RC Pro en même temps que votre activité ?

RC Pro
Écrit par 
Joffrey Sebault
Le 
25/2/2021
Temps de lecture 
4
 min
Écrit par 
Joffrey Sebault
Le 
25/2/2021
Temps de lecture :
4
 minutes

Lors de la souscription d'une assurance, vous devez répondre à un certain nombre de questions permettant à l'assureur d'évaluer votre risque, et donc le montant de votre prime.

Mais que se passe-t-il si ces informations changent en cours de route ?

Votre contrat évolue !

Pourquoi faire évoluer son contrat d'assurance RC Pro ?

La réponse tient en trois mots : "Pour rester couvert". Mais on va quand même développer un peu.

Le but d'une assurance est de vous couvrir au plus près, tout en vous permettant d'évoluer sans contrainte : comme l'alpiniste et sa corde. C'est en étant bien assuré que vous pouvez évoluer sereinement. Et pour continuer sur cette analogie, si le grimpeur prend du poids, décide de prendre plus de matériel avec lui, ou encore change d'environnement ; sa corde devra changer en conséquence.

Comme pour l'entrepreneur et sa formule d'assurance, si votre entreprise recrute de nouveaux employés et double son chiffre d'affaire, votre formule initiale ne vous couvrira que partiellement, voire plus du tout.

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À l'inverse, il se peut que certains aléas disparaissent - si vous changez d'activité, par exemple- et dans ce cas pas besoin d'avoir une corde hors de prix : votre prime peut alors diminuer.

Dans quels cas contacter son assureur ?

Avertir son intermédiaire des changements c'est bien, mais faudrait-il encore savoir des quels. Car des paramètres dans une entreprise, il y en a beaucoup. Heureusement, on vous a fait une liste des points d'attention qui nécessitent de lui passer un petit coup de fil en cas de changement.

1. Votre chiffre d'affaire change

Lorsque vous souscrivez à une assurance RC Pro, un des points qui déterminent votre tarif est le niveau de chiffre d'affaire de votre société.

Ce qu'il faut comprendre, c'est que la prime d'assurance RC Pro peut se calculer de deux façons, en fonction des assurances :

  • Forfaitaire, et ça fonctionne par paliers. Une prime est ainsi déterminée pour les chiffres d'affaires entre 0 à 150 000€ , puis une autre entre 150 000 et 300 000€, et ainsi de suite.
  • Proportionnelle, et là c'est un pourcentage de votre chiffre d'affaire réel.

Dans ce cas, un taux vous est attribué en fonction de votre métier. Ça peut aller de 1% si vous prenez très peu de risques, à plus de 10% pour les métiers dangereux comme ceux du bâtiment. Dans les deux cas, votre intermédiaire doit connaitre chaque année le volume de votre chiffre d'affaire afin de savoir si votre contrat est toujours adapté.

2. Votre activité est modifiée

La nature de ce que fait votre entreprise au quotidien est vraiment fondamentale. Si vous modifiez votre activité, cela influe sur le risque que vous prenez, et donc sur votre formule d'assurance.

💡 À partir de quand déclarer un changement d'activité ?

Ce qui défini votre activité est l'occupation constituant la majorité de votre chiffre d'affaire. Si une nouvelle activité ne représente pas la majorité de vos revenus, pas besoin de déclarer de changement.

👉 Un photographe souhaite ouvrir un commerce en ligne pour vendre des pellicules qu'il importe du Japon.Il en vend de plus en plus, et cette occupation représente désormais la majorité de son CA (+ de 50%). Aux yeux de son courtier, il n'est donc plus photographe, mais commerçant. Il devra donc le contacter pour que celui-ci lui propose une formule permettant de couvrir sa nouvelle activité.

3. Vous déménagez

Ou vous avez de nouveaux clients qui sont dans une zone géographique qui n'est pas encore couverte par votre contrat. De la même manière que pour le chiffre d'affaire, vous êtes couvert dans une certaine limite. National, européen, ou mondial, plusieurs niveaux de protection existent en fonction des régions du monde où vous facturez.

Concernant votre siège, même si vous restez dans le pays, pensez à notifier votre intermédiaire de votre nouvelle adresse.

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Si vous souhaitez commencer à chercher des clients dans de nouvelles contrées, vérifiez d'abord que vous êtes couvert.

4. Vous embauchez votre premier salarié

En passant au statut d'employeur, soyez vigilant et pensez à souscrire à la garantie de faute inexcusable de l'employeur. Cette protection couvre votre obligation de résultat concernant la sécurité de vos salariés.

Le simple fait de laisser perpétuer un danger peut coûter cher, et en cas d'accident les poursuites seront inévitables...

Comment déclarer un changement à son assureur ?

Pour déclarer ces changement, vous pouvez contacter votre intermédiaire par téléphone ou par courrier afin qu'il procède lui-même aux modifications. Si vous avez un intermédiaire en ligne - comme Easyblue -, vous pouvez le faire directement via votre interface client.

Ainsi, si vous souhaitez passer à une formule supérieure - car vous facturez dans une nouvelle région, par exemple -, vous pouvez le faire à n'importe quel moment. Pour passer à une formule inférieure, par contre, vous devrez attendre la date anniversaire de votre contrat. (On explique où la trouver dans résilier son assurance pro). Dans tous les cas, un petit coup de fil une fois par an est un bon réflex pour être sûr de rester à jour.

💡 Pourquoi déclarer son CA à son assureur ?

À la fin de chaque année, lorsque vous déclarez le chiffre d'affaire réel, votre assureur le compare aux estimations de l'an passé et se base dessus pour connaitre celui de l'année suivante. Si au bout du compte votre chiffre d'affaire est inférieur à ce que vous aviez anticipé, il vous rendra de l'argent - et inversement. Un peu comme l'échéancier EDF, on vous rembourse le trop-perçu.
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Si vous oubliez de déclarer votre nouveau chiffre d'affaire, on considérera que celui-ci à augmenter de 20% par rapport à l'année précédente. Tout simplement.
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